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Mentions légales

01. Identification

Micro Entreprise de droits d’auteur, dont le siège social est 4 rue du Carrousel, Dijon (21000), immatriculée au RCS de Dijon sous le numéro N°90406240300012. Numéro de TVA
Intracommunautaire : FR00904062403.


Le gérant : Céline Huguenin
Directeur de la publication & rédaction du site : Xavier DUFOUR
Fournisseur d’hébergement du site : Infomaniak network SA – Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias (GE) – SUISSE. Email : contact@infomaniak.ch


02. Droit de propriété intellectuelle

Le présent site et ses contenus (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, charte graphique, structure générale du site etc…) constituent une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute utilisation non autorisée des éléments du présent site pourra faire l’objet de poursuites judiciaires en France comme à l’étranger.


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